01/11/2026
🏛️// SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL //🏛️
📅 Lundi 2 Novembre
⏰ 19 heures
📍 Salle Cœur du Jura - Pôle Administratif
📝 Ordre du Jour :
✅ Désignation du secrétaire de séance
✅ Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
✅ Commission municipale des finances et des affaires générales :
- marché des assurances, lot "responsabilité et risques annexes"
- vente de divers matériels d'occasion
- intégration dans le patrimoine communal de deux sépultures funéraires perpétuelles en état d'abandon : celle de M. Charles DURAND et celle de M. Louis MONET, Morts pour la France
- intégration d'un bien sans maître dans le patrimoine communal
- création d'une "réserve citoyenne" dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
- instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- règlement intérieur des services municipaux
- modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- modification de la délibération du 12 décembre 2024 liée à la convention de dépôt d'un hameçon kanak du musée de Poligny au musée de la Nouvelle-Calédonie
- convention entre la ville de Poligny et les brasseurs à l'occasion de la 20e Fête de la Bière
- convention de partenariat entre la ville de Poligny et les entreprises à l'occasion de la 20e Fête de la Bière
- contrat de prestation de services entre la ville de Poligny et la société AC EXPO (enseigne Connect'Events) pour la gestion technique et commerciale de la billetterie en ligne pour la 20e Fête de la Bière
- convention entre la ville de Poligny et les associations à l'occasion de la 20e Fête de la Bière
- convention entre la ville de Poligny et les exposants artisans à l'occasion de la 20e Fête de la Bière
- demande de subventions à la Région Bourgogne Franche-Comté, au Département du Jura pour l'organisation de la Fête de la Bière 2027
- modification des baux de location de la maison de santé, de la médecine du travail du BTP et du Docteur Nado
✅ Comité consultatif municipal pour le scolaire et la jeunesse :
- organisation du temps scolaire pour la rentrée 2027 jusqu'au terme de l'année scolaire 2029-2030
✅ Comité consultatif municipal pour la forêt :
- affouage sur pied 2026-2027 et désignation des garants
✅ Comité consultatif municipal pour les travaux, l'urbanisme et l'assainissement :
- travaux de réfection et d'entretien de voirie 2026-2028, marché à bons de commandes : choix de l'attributaire
- climatisation de la Maison de Santé : modification de marché
- approbation du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2025
- approbation du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2025 pour Vaux-sur-Poligny
- adduction eau potable à Vaux-sur-Poligny : tarif de facturation 2026
- approbation du rapport annuel du Sydom 2025
- approbation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2025
- SIEEEN : mandat pour modification de contexte d'utilisation ou de profil
- diagnostic et reprise des charpente, couverture et maçonnerie de la collégiale Saint-Hippolyte : demande de subventions
✅ Questions et informations diverses
